{"id":2948,"date":"2024-02-23T12:43:26","date_gmt":"2024-02-23T12:43:26","guid":{"rendered":"https:\/\/yemaksantebeaute.com\/?page_id=2948"},"modified":"2024-02-28T16:37:45","modified_gmt":"2024-02-28T16:37:45","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/yemaksantebeaute.com\/en\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Legal"},"content":{"rendered":"
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Mentions L\u00e9gales<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Introduction<\/h2>

Le site Internet http:\/\/www.crpce.com\/ est un site d\u2019information et de communication externe. Sous r\u00e9serve d\u2019\u00eatre conforme \u00e0 la dispense n\u00b07 (D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02006-138 du 9 mai 2006 d\u00e9cidant de la dispense de d\u00e9claration des traitements constitu\u00e9s \u00e0 des fins d\u2019information ou de communication externe), il est dispens\u00e9 de d\u00e9claration \u00e0 la CNIL.<\/p>

Cr\u00e9dits et r\u00e9alisation<\/h2>

Conception et r\u00e9alisation : L\u2019agence\u00a0 Bridh<\/p>

Conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation du site<\/h2>

Le centre de m\u00e9decine esth\u00e9tique YEMAK SANTE BEAUTE a ouvert le site \u201dhttps:\/\/www.yemaksantebeaute.com\/\u201d pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions g\u00e9n\u00e9rales et mentions l\u00e9gales d’acc\u00e8s et d’utilisation d\u00e9taill\u00e9es ci-dessous et de l’ensemble des lois applicables. Lorsque vous acc\u00e9dez au site et que vous le parcourez et l’utilisez, vous acceptez sans r\u00e9serve les conditions g\u00e9n\u00e9rales et mentions l\u00e9gales.<\/p>

Le centre de m\u00e9decine esth\u00e9tique YEMAK SANTE BEAUTE, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 \u00e0 l’adresse suivante :<\/p>

  • 61 avenue Franklin D.Roosevelt<\/li>
  • 75008 Paris<\/li>
  • T\u00e9l\u00e9phone : 01 53 77 25 88<\/li><\/ul>

    Ce site web est \u00e9dit\u00e9 par : Le centre de m\u00e9decine esth\u00e9tique YEMAK SANTE BEAUTE<\/p>

    H\u00e9bergement<\/h2>

    Ce site est h\u00e9berg\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 ex2 que vous pouvez contacter aux coordonn\u00e9es suivantes :<\/p>

    Droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h2>

    Le pr\u00e9sent site constitue une \u0153uvre dont le centre de m\u00e9decine esth\u00e9tique est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. La conception et le d\u00e9veloppement dudit site ayant \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9s par l\u2019agence Bridh.<\/p>

    Les photographies, textes, slogans, dessins, images, s\u00e9quences anim\u00e9es sonores ou non ainsi que toutes \u0153uvres int\u00e9gr\u00e9s dans le site sont la propri\u00e9t\u00e9 du centre de m\u00e9decine esth\u00e9tique YEMAK SANTE BEAUTE ou de tiers ayant autoris\u00e9 le centre de m\u00e9decine esth\u00e9tique YEMAK SANTE BEAUTE \u00e0 les utiliser.<\/p>

    Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des \u0153uvres qui y sont reproduits sont autoris\u00e9es sous r\u00e9serve qu’elles soient strictement r\u00e9serv\u00e9es \u00e0 un usage personnel excluant tout usage \u00e0 des fins publicitaires et\/ou commerciales et\/ou d’information et\/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.<\/p>

    A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, repr\u00e9sentation, utilisation ou modification, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des diff\u00e9rentes \u0153uvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation pr\u00e9alable du centre de m\u00e9decine esth\u00e9tique YEMAK SANTE BEAUTE est strictement interdite et constitue un d\u00e9lit de contrefa\u00e7on puni de trois ans d’emprisonnement et de 300.000 Euros d’amende.<\/p>

    Donn\u00e9es personnelles et autres donn\u00e9es<\/h2>

    Vous pouvez consulter ce site sans r\u00e9v\u00e9ler votre identit\u00e9 ou donner la moindre information vous concernant.<\/p>

    Dans un souci particulier de transparence et de protection de vos droits, YEMAK SANTE BEAUTE ne se procurera pas des informations permettant de vous identifier personnellement, sauf \u00e0 ce que vous nous les communiquiez en remplissant les formulaires ou tout autres documents t\u00e9l\u00e9chargeables sur le site, et en nous l’adressant par courrier.<\/p>

    Les informations que vous nous communiquerez seront consid\u00e9r\u00e9es comme confidentielles et sont exclusivement destin\u00e9es \u00e0 YEMAK SANTE BEAUTE. Aucune exploitation commerciale, m\u00eame partielle, des donn\u00e9es recueillies ne pourra \u00eatre effectu\u00e9e.<\/p>

    Conform\u00e9ment \u00e0 l’article 34 de la Loi \u201d Informatique et Libert\u00e9s \u201d n\u00b078-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’acc\u00e8s, de modification, de rectification et de suppression des donn\u00e9es vous concernant. Pour exercer ce droit, contactez-nous par e-mail \u00e0 l’adresse :\u00a0ou par courrier \u00e0 l’adresse ci-dessous :<\/p>

    Liens hypertextes<\/h2>

    YEMAK SANTE BEAUTE ne peut en aucun cas \u00eatre tenu pour responsable de la mise \u00e0 disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte \u00e0 partir du site https:\/\/www.yemaksantebeaute.com\/. et ne peut supporter aucune responsabilit\u00e9 sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou \u00e0 partir de ces sites.<\/p>

    Limitation de responsabilit\u00e9<\/h2>

    L’utilisateur utilise le site \u00e0 ses seuls risques. En aucun cas, YEMAK SANTE BEAUTE ne pourra \u00eatre tenu responsable des dommages directs ou indirects, et notamment pr\u00e9judice mat\u00e9riel, perte de donn\u00e9es ou de programme, pr\u00e9judice financier, r\u00e9sultant de l’acc\u00e8s ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont li\u00e9s. Le contenu du site est pr\u00e9sent\u00e9 sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.<\/p>

    Droit applicable<\/h2>

    Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales et mentions l\u00e9gales sont soumises au droit interne fran\u00e7ais. La langue des conditions g\u00e9n\u00e9rales et mentions l\u00e9gales est la langue fran\u00e7aise. En cas de litige, les tribunaux fran\u00e7ais seront seuls comp\u00e9tents.<\/p>

    Mise \u00e0 jour des conditions g\u00e9n\u00e9rales et mentions l\u00e9gales<\/h2>

    YEMAK SANTE BEAUTE se r\u00e9serve le droit de modifier et mettre \u00e0 jour \u00e0 tout moment les pr\u00e9sentes mises \u00e0 jour des conditions g\u00e9n\u00e9rales et mentions l\u00e9gales.<\/p>

    Tous droits r\u00e9serv\u00e9s \u00e0 YEMAK SANTE BEAUTE<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

    Mentions L\u00e9gales Prendre rendez-vous Introduction Le site Internet http:\/\/www.crpce.com\/ est un site d\u2019information et de communication externe. Sous r\u00e9serve d\u2019\u00eatre conforme \u00e0 la dispense n\u00b07 (D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02006-138 du 9 mai 2006 d\u00e9cidant de la dispense de d\u00e9claration des traitements constitu\u00e9s \u00e0 des fins d\u2019information ou de communication externe), il est dispens\u00e9 de d\u00e9claration \u00e0 la CNIL. Cr\u00e9dits et r\u00e9alisation Conception et r\u00e9alisation : L\u2019agence\u00a0 Bridh Conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation du site Le centre de m\u00e9decine esth\u00e9tique YEMAK SANTE BEAUTE a ouvert le site \u201dhttps:\/\/www.yemaksantebeaute.com\/\u201d pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions g\u00e9n\u00e9rales et mentions l\u00e9gales d’acc\u00e8s et d’utilisation d\u00e9taill\u00e9es ci-dessous et de l’ensemble des lois applicables. Lorsque vous acc\u00e9dez au site et que vous le parcourez et l’utilisez, vous acceptez sans r\u00e9serve les conditions g\u00e9n\u00e9rales et mentions l\u00e9gales. Le centre de m\u00e9decine esth\u00e9tique YEMAK SANTE BEAUTE, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 \u00e0 l’adresse suivante : 61 avenue Franklin D.Roosevelt 75008 Paris T\u00e9l\u00e9phone : 01 53 77 25 88 Ce site web est \u00e9dit\u00e9 par : Le centre de m\u00e9decine esth\u00e9tique YEMAK SANTE BEAUTE H\u00e9bergement Ce site est h\u00e9berg\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 ex2 que vous pouvez contacter aux coordonn\u00e9es suivantes : Droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle Le pr\u00e9sent site constitue une \u0153uvre dont le centre de m\u00e9decine esth\u00e9tique est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. La conception et le d\u00e9veloppement dudit site ayant \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9s par l\u2019agence Bridh. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, s\u00e9quences anim\u00e9es sonores ou non ainsi que toutes \u0153uvres int\u00e9gr\u00e9s dans le site sont la propri\u00e9t\u00e9 du centre de m\u00e9decine esth\u00e9tique YEMAK SANTE BEAUTE ou de tiers ayant autoris\u00e9 le centre de m\u00e9decine esth\u00e9tique YEMAK SANTE BEAUTE \u00e0 les utiliser. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des \u0153uvres qui y sont reproduits sont autoris\u00e9es sous r\u00e9serve qu’elles soient strictement r\u00e9serv\u00e9es \u00e0 un usage personnel excluant tout usage \u00e0 des fins publicitaires et\/ou commerciales et\/ou d’information et\/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, repr\u00e9sentation, utilisation ou modification, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des diff\u00e9rentes \u0153uvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation pr\u00e9alable du centre de m\u00e9decine esth\u00e9tique YEMAK SANTE BEAUTE est strictement interdite et constitue un d\u00e9lit de contrefa\u00e7on puni de trois ans d’emprisonnement et de 300.000 Euros d’amende. Donn\u00e9es personnelles et autres donn\u00e9es Vous pouvez consulter ce site sans r\u00e9v\u00e9ler votre identit\u00e9 ou donner la moindre information vous concernant. Dans un souci particulier de transparence et de protection de vos droits, YEMAK SANTE BEAUTE ne se procurera pas des informations permettant de vous identifier personnellement, sauf \u00e0 ce que vous nous les communiquiez en remplissant les formulaires ou tout autres documents t\u00e9l\u00e9chargeables sur le site, et en nous l’adressant par courrier. Les informations que vous nous communiquerez seront consid\u00e9r\u00e9es comme confidentielles et sont exclusivement destin\u00e9es \u00e0 YEMAK SANTE BEAUTE. Aucune exploitation commerciale, m\u00eame partielle, des donn\u00e9es recueillies ne pourra \u00eatre effectu\u00e9e. Conform\u00e9ment \u00e0 l’article 34 de la Loi \u201d Informatique et Libert\u00e9s \u201d n\u00b078-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’acc\u00e8s, de modification, de rectification et de suppression des donn\u00e9es vous concernant. Pour exercer ce droit, contactez-nous par e-mail \u00e0 l’adresse :\u00a0ou par courrier \u00e0 l’adresse ci-dessous : Liens hypertextes YEMAK SANTE BEAUTE ne peut en aucun cas \u00eatre tenu pour responsable de la mise \u00e0 disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte \u00e0 partir du site https:\/\/www.yemaksantebeaute.com\/. et ne peut supporter aucune responsabilit\u00e9 sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou \u00e0 partir de ces sites. Limitation de responsabilit\u00e9 L’utilisateur utilise le site \u00e0 ses seuls risques. En aucun cas, YEMAK SANTE BEAUTE ne pourra \u00eatre tenu responsable des dommages directs ou indirects, et notamment pr\u00e9judice mat\u00e9riel, perte de donn\u00e9es ou de programme, pr\u00e9judice financier, r\u00e9sultant de l’acc\u00e8s ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont li\u00e9s. Le contenu du site est pr\u00e9sent\u00e9 sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Droit applicable Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales et mentions l\u00e9gales sont soumises au droit interne fran\u00e7ais. La langue des conditions g\u00e9n\u00e9rales et mentions l\u00e9gales est la langue fran\u00e7aise. En cas de litige, les tribunaux fran\u00e7ais seront seuls comp\u00e9tents. Mise \u00e0 jour des conditions g\u00e9n\u00e9rales et mentions l\u00e9gales YEMAK SANTE BEAUTE se r\u00e9serve le droit de modifier et mettre \u00e0 jour \u00e0 tout moment les pr\u00e9sentes mises \u00e0 jour des conditions g\u00e9n\u00e9rales et mentions l\u00e9gales. Tous droits r\u00e9serv\u00e9s \u00e0 YEMAK SANTE BEAUTE<\/p>","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"elementor_header_footer","meta":{"_eb_attr":"","inline_featured_image":false,"_monsterinsights_skip_tracking":false,"_monsterinsights_sitenote_active":false,"_monsterinsights_sitenote_note":"","_monsterinsights_sitenote_category":0,"footnotes":""},"class_list":["post-2948","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"\nMentions l\u00e9gales - Yemak Sant\u00e9 Beaut\u00e9<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/yemaksantebeaute.com\/en\/mentions-legales\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"en_US\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Mentions l\u00e9gales - Yemak Sant\u00e9 Beaut\u00e9\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Mentions L\u00e9gales Prendre rendez-vous Introduction Le site Internet http:\/\/www.crpce.com\/ est un site d\u2019information et de communication externe. Sous r\u00e9serve d\u2019\u00eatre conforme \u00e0 la dispense n\u00b07 (D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02006-138 du 9 mai 2006 d\u00e9cidant de la dispense de d\u00e9claration des traitements constitu\u00e9s \u00e0 des fins d\u2019information ou de communication externe), il est dispens\u00e9 de d\u00e9claration \u00e0 la CNIL. Cr\u00e9dits et r\u00e9alisation Conception et r\u00e9alisation : L\u2019agence\u00a0 Bridh Conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation du site Le centre de m\u00e9decine esth\u00e9tique YEMAK SANTE BEAUTE a ouvert le site \u201dhttps:\/\/www.yemaksantebeaute.com\/\u201d pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions g\u00e9n\u00e9rales et mentions l\u00e9gales d’acc\u00e8s et d’utilisation d\u00e9taill\u00e9es ci-dessous et de l’ensemble des lois applicables. Lorsque vous acc\u00e9dez au site et que vous le parcourez et l’utilisez, vous acceptez sans r\u00e9serve les conditions g\u00e9n\u00e9rales et mentions l\u00e9gales. Le centre de m\u00e9decine esth\u00e9tique YEMAK SANTE BEAUTE, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 \u00e0 l’adresse suivante : 61 avenue Franklin D.Roosevelt 75008 Paris T\u00e9l\u00e9phone : 01 53 77 25 88 Ce site web est \u00e9dit\u00e9 par : Le centre de m\u00e9decine esth\u00e9tique YEMAK SANTE BEAUTE H\u00e9bergement Ce site est h\u00e9berg\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 ex2 que vous pouvez contacter aux coordonn\u00e9es suivantes : Droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle Le pr\u00e9sent site constitue une \u0153uvre dont le centre de m\u00e9decine esth\u00e9tique est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. La conception et le d\u00e9veloppement dudit site ayant \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9s par l\u2019agence Bridh. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, s\u00e9quences anim\u00e9es sonores ou non ainsi que toutes \u0153uvres int\u00e9gr\u00e9s dans le site sont la propri\u00e9t\u00e9 du centre de m\u00e9decine esth\u00e9tique YEMAK SANTE BEAUTE ou de tiers ayant autoris\u00e9 le centre de m\u00e9decine esth\u00e9tique YEMAK SANTE BEAUTE \u00e0 les utiliser. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des \u0153uvres qui y sont reproduits sont autoris\u00e9es sous r\u00e9serve qu’elles soient strictement r\u00e9serv\u00e9es \u00e0 un usage personnel excluant tout usage \u00e0 des fins publicitaires et\/ou commerciales et\/ou d’information et\/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, repr\u00e9sentation, utilisation ou modification, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des diff\u00e9rentes \u0153uvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation pr\u00e9alable du centre de m\u00e9decine esth\u00e9tique YEMAK SANTE BEAUTE est strictement interdite et constitue un d\u00e9lit de contrefa\u00e7on puni de trois ans d’emprisonnement et de 300.000 Euros d’amende. Donn\u00e9es personnelles et autres donn\u00e9es Vous pouvez consulter ce site sans r\u00e9v\u00e9ler votre identit\u00e9 ou donner la moindre information vous concernant. Dans un souci particulier de transparence et de protection de vos droits, YEMAK SANTE BEAUTE ne se procurera pas des informations permettant de vous identifier personnellement, sauf \u00e0 ce que vous nous les communiquiez en remplissant les formulaires ou tout autres documents t\u00e9l\u00e9chargeables sur le site, et en nous l’adressant par courrier. Les informations que vous nous communiquerez seront consid\u00e9r\u00e9es comme confidentielles et sont exclusivement destin\u00e9es \u00e0 YEMAK SANTE BEAUTE. Aucune exploitation commerciale, m\u00eame partielle, des donn\u00e9es recueillies ne pourra \u00eatre effectu\u00e9e. Conform\u00e9ment \u00e0 l’article 34 de la Loi \u201d Informatique et Libert\u00e9s \u201d n\u00b078-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’acc\u00e8s, de modification, de rectification et de suppression des donn\u00e9es vous concernant. Pour exercer ce droit, contactez-nous par e-mail \u00e0 l’adresse :\u00a0ou par courrier \u00e0 l’adresse ci-dessous : Liens hypertextes YEMAK SANTE BEAUTE ne peut en aucun cas \u00eatre tenu pour responsable de la mise \u00e0 disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte \u00e0 partir du site https:\/\/www.yemaksantebeaute.com\/. et ne peut supporter aucune responsabilit\u00e9 sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou \u00e0 partir de ces sites. Limitation de responsabilit\u00e9 L’utilisateur utilise le site \u00e0 ses seuls risques. En aucun cas, YEMAK SANTE BEAUTE ne pourra \u00eatre tenu responsable des dommages directs ou indirects, et notamment pr\u00e9judice mat\u00e9riel, perte de donn\u00e9es ou de programme, pr\u00e9judice financier, r\u00e9sultant de l’acc\u00e8s ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont li\u00e9s. Le contenu du site est pr\u00e9sent\u00e9 sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Droit applicable Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales et mentions l\u00e9gales sont soumises au droit interne fran\u00e7ais. La langue des conditions g\u00e9n\u00e9rales et mentions l\u00e9gales est la langue fran\u00e7aise. En cas de litige, les tribunaux fran\u00e7ais seront seuls comp\u00e9tents. Mise \u00e0 jour des conditions g\u00e9n\u00e9rales et mentions l\u00e9gales YEMAK SANTE BEAUTE se r\u00e9serve le droit de modifier et mettre \u00e0 jour \u00e0 tout moment les pr\u00e9sentes mises \u00e0 jour des conditions g\u00e9n\u00e9rales et mentions l\u00e9gales. 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Sous r\u00e9serve d\u2019\u00eatre conforme \u00e0 la dispense n\u00b07 (D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02006-138 du 9 mai 2006 d\u00e9cidant de la dispense de d\u00e9claration des traitements constitu\u00e9s \u00e0 des fins d\u2019information ou de communication externe), il est dispens\u00e9 de d\u00e9claration \u00e0 la CNIL. Cr\u00e9dits et r\u00e9alisation Conception et r\u00e9alisation : L\u2019agence\u00a0 Bridh Conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation du site Le centre de m\u00e9decine esth\u00e9tique YEMAK SANTE BEAUTE a ouvert le site \u201dhttps:\/\/www.yemaksantebeaute.com\/\u201d pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions g\u00e9n\u00e9rales et mentions l\u00e9gales d’acc\u00e8s et d’utilisation d\u00e9taill\u00e9es ci-dessous et de l’ensemble des lois applicables. 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